Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAYSAN D'AUVERGNE
LES SALAISONS DU LIGNON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93490427
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2023

Présentation de la marque PAYSAN D'AUVERGNE

Déposée le 27 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU LIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAYSAN D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU LIGNON domicilié(e) 160 rue Chazelet - 43200 - SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 250 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque PAYSAN D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAYSAN D'AUVERGNE est expirée depuis le 27 octobre 2023.

LES SALAISONS DU LIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LIGNON D'AUVERGNE , "LOU MOUNTAGNARD SAUCISSON D'AUTREFOIS , TRANCHE D'AUVERGNE , LE LIGNON , LE BON SAUCISSON DE ST MAURICE , LA LIGNE , BIO D AUTREFOIS ISSU DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LE BIEN ETRE DE VOTRE CORPS ET LA PROTECTION DE LA NATURE , LOU MOUNTAGNARD , LE CHARCUTIER AUVERGNAT , LE JACOUNET


LES SALAISONS DU LIGNON, Société par Actions Simplifiée - 160 rue Chazelet - 43200 - SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - France - SIREN 586250417


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251338 - Publication au BOPI 2003-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540896 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Saucissons, charcuterie, produits de salaisons, ces produits étant issus d'animaux élevés artisanalement conformément à un cahier des charges selon "LABEL ROUGE"